J.O. 26 du 1 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement


NOR : DEFD0500041A



La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération,

Arrête :


Article 1


Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

Article 2


Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Article 3


Le centre des hautes études de l'armement comprend :

1. Le département des hautes études de l'armement ;

2. Le département des formations supérieures spécialisées ;

3. Le département de la réflexion stratégique et du rayonnement ;

4. Le département de la gestion, de la qualité et de la logistique.

Article 4


L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

Article 5


Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 janvier 2005.


Michèle Alliot-Marie